Clauses sociales dans les marchés publics
Commande publique pour l'accès à l'emploi des
personnes qui en sont éloignées
Les
Référentiels secteurs des EI de l'UREI Ile de
France
Les NOUVEAUX
REFERENTIELS 2011 Bâtiment Travaux Publics et Espaces
Verts sont consultables sur la page d'accueil du site.
Nettoyage (2009)
Restauration / Traiteur (2009)
Autres activités (2009)
Loi
de Cohésion Sociale (2005)
Circulaire DGEFP n°2005/15 relative au renforcement de
l'IAE
Circulaire DGEFP 2005/21 relative à la réforme
des modalités de gestion des aides aux EI et EITT
Arrêté fixant le montant de l'aide aux postes
(EI) - 2005
Arrêté fixant le montant de l'aide aux postes
(EITT) - 2005
Conventionnement
IAE (2012)
Instruction relative au conventionnement des structures de
l'IAE IP/2012/01/990.
Circulaire
DGEFP 2008-21
La circulaire, relative aux nouvelles modalités de conventionnement
des SIAE
Annexe 1 : le calendrier de gestion
Annexe 2
: la notice d'utilisation du référentiel
Annexe 2b
: le référentiel
Annexe 4
: les indicateurs "emploi"
Annexe 5 : contexte et objectifs opérationnels
Annexe 6
: convention type avec une SIAE
Annexe 6b : convention type avec sollicitation du FSE
Loi
du 1er décembre 2008
Article L5132-1 : Définition de l'IAE
Article L5132-2 : Convention del'Etat
Article L5132-3 : Agrément de Pôle Emploi
Article L5132-4 : Convention avec l'Etat
Article L5132-5 : Le CDDI
Article L5132-6 : EITT
Article L1241-1
Article L1242-3 : Cas de recours au CDDI
Dossier
de conventionnement 2010
Dossier de conventionnement 2010
Annexe référentiel EI
Annexe référentiel ETTI
Accord
Cadre IAE 2011
ACCORD
CADRE REGIONAL IAE - ILE DE FRANCE
Accord régional Pôle Emploi /DIRECCTE / Réseaux
de l'IAE
Annexe 1 : Cartographies réalisées par le SESE
Annexe 2 : Fiche de liaison de l'orientation à l'agrément
en 3 parties
Annexe 3 : Plaquette d'information à destination des
orienteurs et des prescripteurs
Annexe 4 : Liste indicative des catégories d'orienteurs
en Ile de France
Annexe 5 : Tableau de la procédure d'agrément
Annexe 6 : Offre de service de Pôle emploi aux salariés
de l'IAE inscrits
Annexe 7 : Modèle type du Comité Technique d'Animation
(CTA)
Annexe 8 : Convention de coopération locale
ACCORD
CADRE NATIONAL IAE
Accord Cadre national
Annexe 1 : Procédure d'agrément
Annexe 2 : Les prestations de Pôle emploi
Annexe 3 : Trame d'accord cadre régional
Annexe 4 : Trame de convention de coopération locale
